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Marques déposées par Aktiebolaget TETRA PAK par abréviation AB TETRA PAK (société de nationalité suédoise
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TETRA BRIK ASEPTIC BASELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETRA BRIK ASEPTIC BASELINE
Aktiebolaget TETRA PAK par abréviation AB TETRA PAK (société de nationalité suédoise)

Numéro de dépôt :
94510182
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2004

Présentation de la marque TETRA BRIK ASEPTIC BASELINE

Déposée le 9 mars 1994 par Aktiebolaget TETRA PAK par abréviation AB TETRA PAK (société de nationalité suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETRA BRIK ASEPTIC BASELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est Aktiebolaget TETRA PAK par abréviation AB TETRA PAK (société de nationalité suédoise), domicilié(e) Ruben Rausings gata, S-221 86 LUND SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque TETRA BRIK ASEPTIC BASELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRA BRIK ASEPTIC BASELINE est expirée depuis le 9 mars 2004.

Aktiebolaget TETRA PAK par abréviation AB TETRA PAK (société de nationalité suédoise a également déposé les autres marques suivantes : TETRA STANDARD , TETRA BRIK SLIM , TETRA BRIK ASEPTIC SLIMLINE , TETRA BRIK ASEPTIC SQUARELINE


Aktiebolaget TETRA PAK par abréviation AB TETRA PAK (société de nationalité suédoise) - Ruben Rausings gata, S-221 86 LUND SUEDE - Suède


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Machines pour former, remplir et sceller des récipients d'emballage, ainsi que leurs parties constitutives; machines pour le formage sous vide de matériaux plastiques; machines pour l'extrusion de feuilles plastiques ou de bandes plastiques; machines pour le mixage de matières plastiques et de charges, et pour la production de bandes à partir du matériau issu de ce mixage; machines à poinçonner, couper et estamper les feuilles de plastique ou les bandes de plastique; presses (machines à usage industriel); machines de pose de couvercle; appareils pour le remplissage de produits solides ou semi-solides, appareils pour le triage et le recyclage de produits en plastique.Matériaux d'emballage en papier ou en carton, ou en papier ou carton revêtu de matière plastique, sous forme de feuilles, de flans ou de bandes; matériaux en papier pour l'enveloppement ou l'empaquetage; bandes en papier enduites de colle; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; récipients d'emballage en papier ou en papier stratifié avec une matière plastique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.